Assurance quad : est-ce obligatoire ?
Vous venez d’acheter un quad et vous vous demandez s’il faut l’assurer. Quels que soient le modèle de quad et l’usage que vous voulez en faire, il est obligatoire de souscrire à une assurance. Mais quels sont les types d’assurances disponibles pour couvrir un quad ? Retrouvez tous les éléments de réponses dans les lignes à suivre.
Plan de l'article
- Qu’est-ce qu’un quad ?
- Différence entre quads
- Les différentes formules d’assurance quad
- Les garanties d’une assurance quad homologuée
- Les garanties d’une assurance quad non homologuée
- Comment choisir son assureur
- Tarifs de l’assurance quad
- Les sanctions encourues en cas de non-assurance
- Les spécificités de l’assurance quad pour les professionnels de la conduite (moniteurs, guides, etc)
Qu’est-ce qu’un quad ?
Encore appelé quadricycle, un quad est un véhicule tout-terrain non couvert disposant de trois ou quatre roues. Il a la particularité d’être facile à conduire. Il peut être monoplace ou biplace et est à priori destiné à l’usage professionnel notamment l’exploitation agricole et le jardinage. Néanmoins, depuis quelques années, le quad est accessible à tous. Il est de plus en plus utilisé à d’autres fins telles que le loisir, le sport… Ainsi, on retrouve sur le marché de l’automobile plusieurs types de quads. Il s’agit des quads utilitaires, les quads de loisirs, les quads sportifs et de compétition puis les quads pour enfants. Tout modèle de quad est soumis au moins à l’obligation d’assurance au tiers qu’il soit homologué ou non. Cette obligation est prescrite par le code des assurances en son article L.211-1.
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Différence entre quads
Les différentes formules d’assurance quad
Pour assurer votre quad, vous avez le choix entre trois principales formules. La première est la formule au tiers qui donne droit à la garantie « responsabilité civile automobile ». Elle constitue la formule basique et peut inclure dans certains cas la protection juridique. Quant à la deuxième option, elle est nommée formule intermédiaire et prend en compte des garanties complémentaires telles que le vol et l’incendie. La troisième formule est l’assurance tous risques. Lorsqu’un conducteur de quad choisit cette formule, il bénéficie des garanties des deux autres formules. En plus, les dommages corporels et matériels qu’il pourrait subir sont couverts. Par ailleurs, les assureurs offrent d’autres options en fonction de certains paramètres tels que les caractéristiques de l’engin, l’usage qui en est fait et le profil de l’utilisateur. De même, selon que votre quad soit homologué ou non, les garanties ne sont pas les mêmes.
Les garanties d’une assurance quad homologuée
Un quad homologué est un modèle de quad qui a l’autorisation de circuler sur la voie publique excepté sur les autoroutes et les voies rapides. En effet, ces véhicules sont immatriculés et respectent les conditions d’homologation prescrites par le code de la route. Les quads homologués doivent donc disposer d’une carte grise pour pouvoir circuler sur la voie publique. En outre, si vous êtes propriétaire de quad homologué, vous pouvez choisir la formule d’assurance qui vous convient le plus. Mais vous devez au moins être couvert au tiers. Mieux, si votre engin est garé dans votre domicile, il sera couvert par l’assurance multirisque habitation en cas de vol.
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Les garanties d’une assurance quad non homologuée
Encore connus sous le nom de « off-road », les quads non homologués sont les modèles interdits de circuler sur la voie publique que ce soit en ville ou en campagne. Ils ne peuvent alors être employés que sur des terrains privés tels que les circuits, les terrains de cross… Il s’agit essentiellement des quads de sport ou de compétition. Au même titre que les quads homologués, les modèles non homologués doivent être obligatoirement assurés. La formule au tiers est la formule standard recommandée. Toutefois, vous pourrez bénéficier d’autres garanties en fonction de la valeur de votre quadricycle et de vos habitudes de conduite. Ainsi, si le poids total autorisé en charge (PTAC) de votre véhicule est inférieur à 750 kg, vous pouvez souscrire à une assurance auto classique. Par ailleurs, si vous êtes membre d’un club qui pratique les courses de quad, vous êtes d’office couvert au tiers. Mais il est indispensable d’opter pour une formule d’assurance quad spécifique pour bénéficier d’une meilleure couverture.
Comment choisir son assureur
Diverses compagnies proposent des services d’assurance quad. Pour choisir l’offre la plus adaptée à vos besoins, il est conseillé d’utiliser un comparateur d’assurance en ligne. En fonction de vos exigences, cet outil fournit des devis de plusieurs assureurs et vous aide à les comparer afin de faire le meilleur choix. Grâce aux comparateurs d’assurance, vous trouverez une assurance dont le coût est abordable. Plusieurs paramètres en ligne dans le calcul du tarif d’une assurance quad.
Tarifs de l’assurance quad
La tarification de l’assurance quad dépend de trois critères : le cylindre du véhicule, les garanties souscrites et les informations liés au conducteur. Il s’agit de son âge, de l’ancienneté de son permis, de ses antécédents en matière de conduite d’engin… Concernant le cylindre, on distingue deux catégories de quad : les quadricycles légers et les quads lourds. Les modèles légers ont un cylindre de 50 cc tandis que les lourds sont caractérisés par un cylindré supérieur à 50cc. Le tarif annuel de l’assurance quad est d’environ 80 euros.
Le quad est un engin à trois ou quatre roux destiné à plusieurs usages. Il doit être assuré comme tout véhicule terrestre à moteur.
Les sanctions encourues en cas de non-assurance
La souscription de l’assurance quad est une obligation légale. Les conséquences du non-respect de cette obligation peuvent être très graves pour le conducteur et les autres usagers de la route. En cas d’accident, le conducteur non assuré devra payer lui-même tous les frais liés aux dommages causés à autrui. Le montant des indemnités versées peut s’élever à plusieurs millions d’euros en fonction des dégâts occasionnés.
Le défaut d’assurance est aussi passible de sanctions pénales allant jusqu’à six mois d’emprisonnement et/ou une amende allant jusqu’à 3 750 euros (selon l’article L211-1 du Code des assurances). Si un accident survient dans ce contexte, le délit devient plus grave et peut entraîner trois ans de prison ainsi qu’une amende pouvant atteindre 75 000 euros.
Il est donc vivement recommandé aux propriétaires de quad de souscrire une assurance adaptée afin d’éviter toutes sanctions judiciaires ou financières qui pourraient survenir en cas d’accident ou contrôle routier. La sécurité sur la route doit être la priorité numéro un pour chaque utilisateur.
Les spécificités de l’assurance quad pour les professionnels de la conduite (moniteurs, guides, etc)
Si la souscription d’une assurance quad est une obligation légale pour tout utilisateur, les professionnels de la conduite ont des besoins spécifiques en matière d’assurance. Effectivement, les moniteurs ou guides en quad sont tenus de garantir à leurs clients un niveau de sécurité maximal durant leur activité. Ils doivent donc être bien protégés eux-mêmes, mais aussi assurer leur responsabilité civile professionnelle ainsi que celle des participants aux sorties organisées.
Les assurances proposent des solutions adaptées à ces besoins particuliers, avec notamment une couverture renforcée contre les risques liés aux activités sportives et de loisirs. La RC Pro (responsabilité civile professionnelle) permet quant à elle d’être couvert en cas de dommages corporels ou matériels causés par le professionnel dans l’exercice de son activité.
Il existe la possibilité pour les professionnels du secteur du quad d’opter pour une assurance flotte. Cette formule permet d’assurer plusieurs véhicules à la fois et peut être utile pour ceux qui possèdent une multitude de quads destinés à mettre en place des prestations touristiques encadrées ou bien lorsqu’il s’agit d’une entreprise spécialisée en location d’équipements motorisés.
Avant toute souscription, il faut s’assurer des garanties incluses dans son contrat. C’est primordial car certains contrats ne prennent pas en charge les mini-quads, ces quads destinés à la pratique loisir pour enfants qui sont pourtant très appréciés.