Le Plan Local d'urbanisme
Le Plan Local d'urbanisme

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Le Plan Local d'urbanisme

Le Plan local d'urbanisme (anciennement le plan d'occupation des sols ou POS) organise le développement d'une commune en fixant les règles d'urbanisme.


Consultez le Règlement du plu par zone :

Titre I - Dispositions Générales : Consultez le règlement
Titre II - Zone UA : Consultez le règlement
Titre II - Zone UB : Consultez le règlement
Titre II - Zone UE : Consultez le règlement
Titre II - Zone UY : Consultez le règlement
Titre III - Zone 1 AU : Consultez le règlement
Titre III - Zone 2 AU : Consultez le règlement
Titre IV - Zone A : Consultez le règlement
Titre V - Zone N : Consultez le règlement


Autorisation d'urbanisme : changement de formulaires

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